Le CIF doit systématiquement fournir au client un conseil avisé, adapté à sa situation, conforme à ses besoins et à l’ensemble de ses caractéristiques.

Attentes de l’AMF en matière de conformité du conseil

L’AMF lors de ses contrôles SPOT auprès des Conseillers en Investissements Financiers relève encore des défaillances dans le respect de l’appréciation de l’adéquation entre le produit financier et le profil des clients non-professionnels.

Pour rappel, les CIF doivent récolter des informations relatives à la connaissance et l’expérience du client, à ses objectifs et à sa situation financière préalablement à la fourniture d’un conseil.

Le rapport de l’AMF souligne des insuffisances dans le recueil des informations sur les clients et sur l’évaluation de leurs connaissances financières. Pour rappel, les informations sur la situation financière du client doivent permettre d’évaluer sa tolérance aux risques et sa capacité à subir des pertes. 

Aussi, systématiquement, le Conseiller doit remettre au client, préalablement à la transaction, un rapport d’adéquation précisant le conseil fourni et dans quelle mesure celui-ci répond à ses préférences et ses objectifs d’investissement.

Principaux points de contrôles SPOT de l’AMF

Source : Synthèse des contrôles Spot sur la conformité aux dispositions MIF 2 en matière d’adéquation (Mars 2021)

Rappel des bonnes pratiques à mettre en place

Une évaluation des connaissances et expériences du client :

– Mettre en place un questionnaire pour recueillir les informations du client et définir son profil investisseur ;

– Définir des mises en situation théoriques appréciant l’attitude du client face au risque.

Un test de vérification de l’adéquation :

– Évaluer le caractère adapté de la recommandation à la situation du client ;

– Contrôle de l’adéquation du client au produit et au marché cible.

Un rapport d’adéquation :

– Remettre systématique le rapport d’adéquation ;

– Fournir une explication sur la recommandation.

Un suivi de l’adéquation :

– Actualiser la situation du client périodiquement ;

– Vérifier l’adéquation des produits financiers recommandés.

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